Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE COURBIS
/
Les Tézards
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tézards
DOMAINE COURBIS, EARL

Numéro de dépôt :
3818335
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
Les Tézards de DOMAINE COURBIS

Présentation de la marque Les Tézards

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Tézards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque Les Tézards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tézards est expirée depuis le 28 mars 2021.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Victors , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS , La Route du Tram


DOMAINE COURBIS, EARL - 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS - 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.